La question foncière est centrale vis-à-vis des problématiques d’accès au logement et, plus avant, à la propriété de celui-ci. Inspirés du mouvement étasunien des Community Land Trusts, les organismes de foncier solidaire (OFS) ont vocation à proposer une propriété spécifique du logement reposant sur une dissociation du bâti 3et du foncier matérialisé par un bail réel solidaire (BRS). Non lucratif, proposé à des ménages sous condition de ressources, le modèle a vocation à développer un parc d’accession sociale à la propriété durablement abordable. Il esquisse alors l’opportunité du recyclage et du partage de la valeur du foncier dans un parc abordable, particulièrement utile dans la poursuite de l’objectif de zéro artificialisation nette (ZAN).

Vincent Le Rouzic est diplômé de la chaire d’économie urbaine de l’Essec et du département de géographie de l’ENS Ulm. Il conduit par la suite une thèse de doctorat dans le cadre d’un contrat Cifre, au sein de l’agence Espacité, de 2014 à 2017. Celle-ci porte sur les organismes de foncier solidaire face au défi du logement abordable. Une fois sa thèse soutenue, il occupe les fonctions de directeur des études de la Fabrique de la Cité puis devient en 2023 directeur de projet stratégie et innovation au sein d’EpaMarne-EpaFrance, établissements publics d’aménagement de l’est francilien.

Comment fonctionne, en pratique, la mise en œuvre du modèle OFS/BRS ? Comment le BRS renouvelle-t-il la notion de propriété ? Ce nouveau modèle peut-il poursuivre les innovations apportées par les dispositifs d’accession sociale à la propriété précédents ? Quels autres modèles à l’étranger peuvent nous inspirer ? Comment le modèle OFS-BRS peut-il contribuer à l’objectif du ZAN ?

C’est autour de ces questions que Vincent Le Rouzic, directeur de projet stratégie et innovation à EpaMarne-EpaFrance, et Géraldine Chalencon, directrice opérationnelle au sein d’Espacité, échangent au cours de ce nouvel épisode de Faire les murs. 

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